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Auteur SUISSE. CONSEIL FEDERAL |
Documents disponibles écrits par cet auteur (22)
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"Armee : heilige Kuh oder Notwendigkeit" : Ansprache / Kaspar VILLIGER (1989)
Titre : "Armee : heilige Kuh oder Notwendigkeit" : Ansprache Type de document : texte imprimĂ© Auteurs : Kaspar VILLIGER ; SUISSE. CONSEIL FEDERAL Editeur : Wil : [s.n.] AnnĂ©e de publication : 1989 Importance : 25 p. Format : 30 cm Langues : Allemand (ger) Matières : ARMEE (SUISSE) Mention de responsabilité : von Bundesrat Kaspar Villiger Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=11401 von Bundesrat Kaspar Villiger. "Armee : heilige Kuh oder Notwendigkeit" : Ansprache. Wil : [s.n.], 1989. 25 p. .
CENAC cote : BR 1372. CENAC matières : ARMEE (SUISSE)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 1372 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Arrêté du Conseil fédéral concernant la perception d'un impôt pour la défense nationale / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1975])
Titre : Arrêté du Conseil fédéral concernant la perception d'un impôt pour la défense nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CONSEIL FEDERAL Editeur : Berne : Conseil fédéral Année de publication : [1975] Importance : 79, 2, 7 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : ADMINISTRATION
IMPOT MILITAIRE
DROITIndex. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=2033 Arrêté du Conseil fédéral concernant la perception d'un impôt pour la défense nationale. Berne : Conseil fédéral, [1975]. 79, 2, 7 p. .
CENAC cote : 342 SUI. CENAC matières : ADMINISTRATION / DROIT / IMPOT MILITAIREBulletin d'information du délégué du Conseil fédéral aux missions de secours en cas de catastrophes à l'étranger. "Bilanz", 1981 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1981)
Titre : Bulletin d'information du délégué du Conseil fédéral aux missions de secours en cas de catastrophes à l'étranger. "Bilanz", 1981 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CONSEIL FEDERAL Editeur : Berne : Délégué du Conseil fédéral aux missions de secours en cas de catastrophes à l'étranger Année de publication : 1981 Importance : 107 p. Présentation : fig. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Matières : SERVICE CIVIL (SUISSE)
COOPERATION INTERNATIONALE
PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENTLien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=10212 Bulletin d'information du délégué du Conseil fédéral aux missions de secours en cas de catastrophes à l'étranger. "Bilanz", 1981. Berne : Délégué du Conseil fédéral aux missions de secours en cas de catastrophes à l'étranger, 1981. 107 p. .
CENAC cote : BR 517. CENAC matières : COOPERATION INTERNATIONALE / PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT / SERVICE CIVIL (SUISSE)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 517 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Message concernant l'acquisition de matériel d'armement. (Programme d'armement de 1987) : du 16 mars 1987 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1987)
Titre : Message concernant l'acquisition de matériel d'armement. (Programme d'armement de 1987) : du 16 mars 1987 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CONSEIL FEDERAL Editeur : [Berne] : [Chancellerie fédérale] Année de publication : 1987 Importance : 112 p. Présentation : ill., fig., tabl. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : ARMEE (SUISSE)
ARMEMENTLien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=11330 Message concernant l'acquisition de matériel d'armement. (Programme d'armement de 1987) : du 16 mars 1987. [Berne] : [Chancellerie fédérale], 1987. 112 p. .
CENAC cote : BR 1238. CENAC matières : ARMEE (SUISSE) / ARMEMENTExemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 1238 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Message concernant l'initiative populaire "pour un authentique service civil fondé sur la preuve par l'acte" du 25 août 1982 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1982)
Titre : Message concernant l'initiative populaire "pour un authentique service civil fondé sur la preuve par l'acte" du 25 août 1982 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CONSEIL FEDERAL Editeur : Berne : Conseil fédéral Année de publication : 1982 Importance : 19 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : ADMINISTRATION
POLITIQUE (SUISSE)
INITIATIVE POUR UN AUTHENTIQUE SERVICE CIVIL
VOTATIONMention de responsabilité : Conseil fédéral Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=11331 Conseil fĂ©dĂ©ral. Message concernant l'initiative populaire "pour un authentique service civil fondĂ© sur la preuve par l'acte" du 25 aoĂ»t 1982. Berne : Conseil fĂ©dĂ©ral, 1982. 19 p. .
CENAC cote : BR 732. CENAC matières : ADMINISTRATION / POLITIQUE (SUISSE) / INITIATIVE POUR UN AUTHENTIQUE SERVICE CIVIL / VOTATIONExemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 732 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Message concernant l'initiative populaire "Pour une Suisse sans armée et pour une politique globale de paix" du 25 mai 1988 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1988)
PermalinkMessage concernant l'introduction d'un service civil de remplacement : du 21 juin 1976 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1976])
PermalinkMessage concernant la loi fédérale sur le service civil (Loi sur le service civil, LSC) du 22 juin 1994 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1994)
PermalinkMessage concernant la modification de la loi fédérale sur le service civil du 21 septembre 2001 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (2000)
PermalinkMessage du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale à l'appui d'un projet de loi sur les organes directeurs et le conseil de la défense (du 30 octobre 1968) / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1968)
PermalinkOrdonnance concernant la justice pénale militaire : du 24 octobre 1979 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1979?])
PermalinkLa politique de sécurité de la Suisse dans un monde en mutation : Rapport 90 du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (du 1.10.90) / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1990)
PermalinkRapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la conception de la défense nationale militaire (du 6 juin 1966) / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1966])
PermalinkRapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception 1971 de la protection civile (du 11 août 1971) / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1971])
PermalinkRapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur l'initiative populaire pour la création d'un service civil (dite initiative de Münchenstein) (du 10 janvier 1973) / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1973)
PermalinkRapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse : (conception de la défense générale) : (du 27 juin 1973) / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1973])
PermalinkRapport du Conseil fédéral aux Chambres fédérales concernant la conception de l'armée dans les années nonante (Plan directeur de l'armée 95) : du 27 janvier 1992 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1992)
PermalinkRapport du Conseil fédéral sur l'initiative populaire pour l'interdiction des armes atomiques (du 7 juillet 1961) / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1961)
PermalinkRapport intermédiaire concernant la politique de sécurité du 3 décembre 1979 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL (1979)
PermalinkRapport intermédiaire sur l'état de préparation de la protection civile du 31 janvier 1983 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1983])
PermalinkRapport sur la politique de la Suisse en faveur des droits de l'homme : du 2 juin 1982 / SUISSE. CONSEIL FEDERAL ([1982])
PermalinkUnsere Sicherheitspolitik (Gesamtverteidigung) / SUISSE. OFFICE CENTRAL DE LA DEFENSE (1975)
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