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Détail de l'indexation
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Documents en indexation D.O (47)



Coupures de presse concernant Adam Meister, déserteur en 1986 : 2008 / ARCHIVES CENAC (2008)
Titre : Coupures de presse concernant Adam Meister, déserteur en 1986 : 2008 Type de document : dossier documentaire Auteurs : ARCHIVES CENAC Année de publication : 2008 Importance : moins de 0,5 cm Présentation : coupures de presse imprimées du web Format : une enveloppe Note générale : Adam Meister, dit Tellmeister, est un artiste peintre vivant à Berlin jusqu'en été 2008. - Articles de la Tribune de Genève, 24 Heures, Der kleine Bund, NZZ Online, taz.de et de.wikipedia Langues : Multilingue (mul) Matières : DESERTION ET DESERTEUR MILITAIRE
OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)Index. décimale : D.O DOSSIER D'OBJECTEUR Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=7402 Coupures de presse concernant Adam Meister, déserteur en 1986 : 2008. 2008. moins de 0,5 cm .
CENAC cote : D.O.1986/AM. CENAC matières : DESERTION ET DESERTEUR MILITAIRE / OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut D.O.1986/AM Mélange La Chaux-de-Fonds Compactus BV Prêt exclu, consultation libre Dossier Bernard Bavaud / ARCHIVES CENAC (1981-2012)
Titre : Dossier Bernard Bavaud Type de document : dossier documentaire Auteurs : ARCHIVES CENAC ; Bernard BAVAUD Année de publication : 1981-2012 Importance : 8 p. Présentation : coupures, correspondance, allocution Format : une enveloppe Langues : Français (fre) Matières : OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)
ANTIMILITARISME
PARTI POLITIQUEIndex. décimale : D.O DOSSIER D'OBJECTEUR Note de contenu : Collection de coupures de 1981. - Intervention au congrès du Parti socialiste suisse en 2010, en soutien à l'inscription de la suppression de l'armée dans le programme du parti Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=90919 Dossier Bernard Bavaud. 1981-2012. 8 p. .
CENAC cote : D.O.1981/BB. CENAC matières : OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE) / ANTIMILITARISME / PARTI POLITIQUEExemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut D.O.1981/BB Mélange La Chaux-de-Fonds Compactus BV Prêt exclu, consultation limitée Dossier d'objecteur de F.V., 1984-1987 / ARCHIVES CENAC (1987)
Titre : Dossier d'objecteur de F.V., 1984-1987 Type de document : dossier documentaire Auteurs : ARCHIVES CENAC Année de publication : 1987 Importance : 0,5 cm Présentation : correspondance, actes juridiques Format : un dossier Langues : Français (fre) Matières : OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE) Index. décimale : D.O DOSSIER D'OBJECTEUR Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=20612 Dossier d'objecteur de F.V., 1984-1987. 1987. 0,5 cm .
CENAC cote : D.O.1987/FV. CENAC matières : OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut D.O.1987/FV Mélange La Chaux-de-Fonds Compactus BV Prêt exclu, consultation réservée Dossier personnel de refus de paiement de la "Taxe militaire" - 1975-1998 / Michel MEGARD (1975)
Titre : Dossier personnel de refus de paiement de la "Taxe militaire" - 1975-1998 Type de document : dossier documentaire Auteurs : Michel MEGARD Année de publication : 1975 Importance : 1 cm Présentation : correspondance, décisions de taxation, décisions de justice, recours, poursuites, communiqué de presse, rapports, coupures Format : un dossier Note générale : Extraits significatifs de seize ans de refus de paiement de la Taxe Militaire. - Les peines d'arrêts ont été effectuées à Riant-Parc, Favra et Champ-Dollon (Genève), les peines de Travail d'Intérêt Général (TIG) à la voirie de Lancy. - Grâce du Grand Conseil genevois en 1992 Langues : Français (fre) Matières : IMPOT MILITAIRE
OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)Index. décimale : D.O DOSSIER D'OBJECTEUR Mention de responsabilité : Michel Mégard Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=4745 Michel Mégard. Dossier personnel de refus de paiement de la "Taxe militaire" - 1975-1998. 1975. 1 cm .
CENAC cote : D.O.TM/MM. CENAC matières : IMPOT MILITAIRE / OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut D.O.TM/MM Mélange La Chaux-de-Fonds Compactus BV Prêt exclu, consultation limitée Dossier personnel de refus de paiement de la "Taxe militaire" avec recours successifs au Tribunal cantonal, fédéral, puis à la Commission Européenne des Droits de l'Homme - 1976-1993 / Marcellin BABEY (1976)
Titre : Dossier personnel de refus de paiement de la "Taxe militaire" avec recours successifs au Tribunal cantonal, fédéral, puis à la Commission Européenne des Droits de l'Homme - 1976-1993 Type de document : dossier documentaire Auteurs : Marcellin BABEY Année de publication : 1976 Importance : 7 cm Présentation : correspondance, décisions de taxation, décisions de justice, recours, poursuites, coupures, ill. Format : un classeur Note générale : Langues : français et partiellement allemand. - Réunion artificielle de trois classeurs Langues : Multilingue (mul) Matières : IMPOT MILITAIRE
OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)Index. décimale : D.O DOSSIER D'OBJECTEUR Mention de responsabilité : Marcellin Babey Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=20488 Marcellin Babey. Dossier personnel de refus de paiement de la "Taxe militaire" avec recours successifs au Tribunal cantonal, fédéral, puis à la Commission Européenne des Droits de l'Homme - 1976-1993. 1976. 7 cm .
CENAC cote : D.O.TM/MB. CENAC matières : IMPOT MILITAIRE / OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut D.O.TM/MB Mélange La Chaux-de-Fonds Compactus BV Prêt exclu, consultation limitée Dossier sur le refus des impôts militaires en Suisse : Juin 1982 / ARCHIVES CENAC (1982)
PermalinkDossiers de demandes de service non armé, sous le régime de "l'article 81 chiffre 2bis du Code pénal militaire" - 1992-1993 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers de demandes de service non armé, sous le régime de la "circulaire du DMF du 20 mars 1973" - 1973-1981 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers de demandes de service non armé, sous le régime de "l'Ordonnance du 24 juin 1981" - 1982-1993 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers de demandes de service non armé, sous le régime du service civil - 1999 / ARCHIVES CENAC (1999)
PermalinkDossiers d'objecteurs 1900-1966 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1968-1974 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1975-1977 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1978 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1978 - dossier de M. M. / ARCHIVES CENAC (1976-1979)
PermalinkDossiers d'objecteurs 1979 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1980 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1981 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1982 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1983 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1984 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1985 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1985 - dossier relié de C. C. / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1986 / ARCHIVES CENAC
PermalinkDossiers d'objecteurs 1987 / ARCHIVES CENAC
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