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DĂ©tail de l'Ă©diteur
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Approvisionnement Ă©conomique du pays / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1983)
Titre : Approvisionnement économique du pays Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : Chancellerie fédérale Année de publication : 1983 Importance : 108 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : DEFENSE NATIONALE (SUISSE)
POLITIQUE ECONOMIQUEMention de responsabilité : Chancellerie fédérale Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=11325 Chancellerie fĂ©dĂ©rale. Approvisionnement Ă©conomique du pays. Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale, 1983. 108 p. .
CENAC cote : BR 972. CENAC matières : DEFENSE NATIONALE (SUISSE) / POLITIQUE ECONOMIQUEExemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut BR 972 Imprimé La Chaux-de-Fonds Compactus BV (5) Pas de prêt (8) Pas de prĂŞt
Droit pénal militaire : état le 1er janvier 1983 / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1983)
Titre : Droit pénal militaire : état le 1er janvier 1983 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : Chancellerie fédérale Année de publication : 1983 Importance : 48 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : ARMEE (SUISSE)
JUSTICE MILITAIREIndex. dĂ©cimale : 343.01 Législation sur l'armée et la défense (dont les tribunaux militaires) Mention de responsabilité : éd. par la Chancellerie fédérale Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=2027 Ă©d. par la Chancellerie fĂ©dĂ©rale. Droit pĂ©nal militaire : Ă©tat le 1er janvier 1983. Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale, 1983. 48 p. .
CENAC cote : 343.01 SUI. CENAC matières : ARMEE (SUISSE) / JUSTICE MILITAIREDroit pénal militaire : état le 1er juillet 1980 / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (1980)
Titre : Droit pénal militaire : état le 1er juillet 1980 Type de document : texte imprimé Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : Chancellerie fédérale Année de publication : 1980 Importance : Pag. Mult. + 31 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Matières : ARMEE (SUISSE)
JUSTICE MILITAIREIndex. dĂ©cimale : 343.01 Législation sur l'armée et la défense (dont les tribunaux militaires) Mention de responsabilité : éd. par la Chancellerie fédérale Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=2028 Ă©d. par la Chancellerie fĂ©dĂ©rale. Droit pĂ©nal militaire : Ă©tat le 1er juillet 1980. Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale, 1980. Pag. Mult. + 31 p. .
CENAC cote : 343.01 SUI. CENAC matières : ARMEE (SUISSE) / JUSTICE MILITAIREDroit du service civil / SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE (2004)
Titre : Droit du service civil Type de document : texte imprimĂ© Auteurs : SUISSE. CHANCELLERIE FEDERALE Editeur : Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale AnnĂ©e de publication : 2004 Importance : 36+56+12+6+6 p. Format : 21 cm Note gĂ©nĂ©rale : Comprend en particulier la Loi sur le service civil (LSC) du 6 octobre 1995 et l'Ordonnance du 11 septembre 1996 sur le service civil (OSCi) Langues : Français (fre) Matières : SERVICE CIVIL (SUISSE) Index. dĂ©cimale : 343 Législations diverses en droit public Lien permanent : https://catalogue.non-violence.ch/catalogue/index.php?lvl=notice_display&id=5372 Droit du service civil. Berne : Chancellerie fĂ©dĂ©rale, 2004. 36+56+12+6+6 p. .
CENAC cote : 343 SUI. CENAC matières : SERVICE CIVIL (SUISSE)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Statut 343 SUI Imprimé Lausanne À supprimer LS (12) Non disponible (5) Non disponible