La documentation du CENAC a été réorganisée
Une partie de la bibliothèque et toutes les archives ont été transmises à la Bibliothèque de la Ville de La Chaux-de-Fonds.
Une partie de la bibliothèque et toutes les archives ont été transmises à la Bibliothèque de la Ville de La Chaux-de-Fonds.
Dossiers de demandes de service non armé (3) : sous le régime de "l'article 81 chiffre 2bis du Code pénal militaire".
1992-1993.
2 personnes, 2 pièces
. CENAC cote : D.O.NA.3. CENAC matières : OBJECTION DE CONSCIENCE (SUISSE) |
Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Section | Statut | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| D.O.NA.3 | Mélange | La Chaux-de-Fonds | BV dossiers | Prêt exclu, consultation réservée (4) | Prêt exclu, consultation réservée |

